Plan local d'urbanisme de Clelles

Enquêtes publiques : PLU, Zonage d'assainissement, Zonage des eaux pluviales 

 

La commune de Clelles propose en libre accès le Plan local d'urbanisme 2020.

Veuillez trouver sur ces liens, l'ensemble des documents et l'enquête publique en bas de page. 

Projet de PLU arrêté le 24 octobre 2019

1 - Note explicative de synthèse

38113_Note_Synthese_PLU

2 - Rapport de présentation

38113_1_rapport_presentation_20191024.pdf

3 - Projet d’aménagement et de développement durables

38113_2_padd_20191024.pdf

4 - Règlement graphique (vue d'ensemble)

38113_3-A1_reglement_graphique_20191024

5 -Règlement graphique (zoom sur le village)

38113_3-A2_reglement_graphique_20191024.pdf

6 - Règlement du PLU

38113_3-B_reglement_ecrit_20191024.pdf

7 - Orientation d'aménagement programmé

38113   document OAP 

8 - Annexes

Annexe 4 : risques naturels

carte des risques

 inventaire risques naturels

Annexe 5 : amendement Dupond

Zonage d'assainissement

1 -  Arrêt du projet de zonage d'assainissement des eaux usées

38113 arrêt

2 - Notice sanitaire

38113_4-B1_notice_sanitaire_20191024.pdf

3 -Notice du zonage d'assainissement

38113_4-B2_SDA_Notice_20191024.pdf

4 - Rapport de présentation

38113_4-B3_SDA_Rapport_20191024.pdf

5 - Plan de zonage d'assainissement

38113_4-B4_ZonageEU_20191024.pdf

Schéma directeur des eaux pluviales

1 - Arrêt du projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales

38113 arrêt

 

2 - Mise à jour du schéma directeur des eaux pluviales

38113_4-B5_SDEP_Rapport_20191024.pdf

3 - Schéma directeur zonage d'assainissement pluvial

38113_4-B6_ZonageEP_20191024.pdf

 

Documents annexes

1 - Servitudes d'utilité publique

 

1.1 - Liste récapitulative des servitudes d'utilité publique

38113_4-A1_liste SUP_20191024.pdf

1.2 - Servitudes d'utilité publique

38113_4-A2_carte_SUP_20191024.pdf

1.3 - Servitudes d'utilité publique autour des canalisations de transport de matières dangereuses

38113_4-A3_carte_servitude pipeline_20191024.pdf

2 - Classement sonore

2.1 - Arrêté préfectoral portant révision du classement sonore des infrastructures de transports terrestres du département de l'Isère DOC1

38113_4-C1_info_text_14_arrete_2011_20191024.pdf

 

2.2 - Arrêté préfectoral portant révision du classement sonore des infrastructures de transports terrestres du département de l'Isère DOC2

38113_4-C2_info_text_14_arrete_2012_20191024.pdf

2.3 - Arrêté préfectoral portant révision du classement sonore des infrastructures de transports terrestres du département de l'Isère DOC3

38113_4-C3_info_text_14_arrete_2013_20191024.pdf

2.4 - Classement sonore des voies en Isère

38113_4-C4_classement_sonore_20191024.pdf

 

Enquête publique

 

Avis d'enquête publique

Télécharger l'avis d'enquête en cliquant ici

Arrêté de mise à l'enquête

38113 Arrêté 

Notice de présentation pour l'enquête

38113  Notice

Bilan de la concertation

38113 Bilan 

Avis des personnes publiques associées (PPA)

Avis de,l'Etat

Avis du SCOT

Avis du Département

Avis du Parc régional naturel du Vercors

Avis de la Chambre d'agriculture

Avis RTE (Réseau de transport d'électricité)

Avis INAO (Institut National de l'Origine et de la Qualité)

Avis de la Chambre de Commerce et d'industrie de l'Isère

Avis des commissions départementales

Avis de la CDNPS (Nature Paysages et sites)

Avis de la CDPNAF (Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers)

Avis des missions régionales d'autorité environnementale

Avis concernant le PLU

Avis concernant le zonage d'assainissement des eaux usées

Avis concernant le zonage d'assainissement des eaux pluviales 

Vos observations peuvent être déposées dans le registre d'enquête publique sur place à la mairie

Vos observations peuvent être communiquées par messagerie à l'adresse suivante : 

enquetepublique-mairieclelles@orange.fr 

Egalement possibilité d'envoyer vos observations par courrier à la mairie ou de rencontrer le commissaire enquêteur lors des permanences citées dans l'avis d'enquête publique

© 2020 Graphisme et intégration par obyom.fr - Contenu par la mairie de Clelles 

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